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 Immatriculation ! |
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Chers amis du Web, chers visiteurs,
Régulièrement des visiteurs me demandent comment immatriculer des véhicules anciens qui ne possèdent plus de documents, voici une série de démarches qui pourraient vous tirer d'affaire.
2 cas peuvent se présenter :
- Le véhicule a déjà été immatriculé en Belgique.
- Le véhicule n'a jamais été immatriculé en Belgique.
Le véhicule a déjà été immatriculé en Belgique.
- Effectuer auprès du bureau de police de votre région une déclaration de dépossession involontaire du certificat d'immatriculation et du certificat de conformité, pour celui-ci il n'est nécessaire que si le véhicule a été immatriculé pour la première fois après le 15/06/1968, cette démarche est à effectuer par le dernier propriétaire connu, ses héritiers ou l'acheteur si plus personne ne peut être retrouvé.
- Faire assurer le véhicule.
- Présenter le véhicule à l'inspection automobile en vue d'une immatriculation "Oldtimer".
- Présenter tous les documents à la D.I.V en vue de l'obtention de la nouvelle immatriculation, sans oublier de coller les timbres fiscaux.
Le véhicule n'a jamais été immatriculé en Belgique.
- Demander auprès du bureau des douanes de votre région un document de "Mise en consommation régulière".
- Faire assurer le véhicule.
- Présenter le véhicule à l'inspection automobile en vue d'une immatriculation "Oldtimer".
- Présenter tous les documents à la D.I.V en vue de l'obtention de la nouvelle immatriculation, sans oublier de coller les timbres fiscaux.
Le véhicule doit être présenté dans une station de contrôle technique pour effectuer un contrôle partiel lors de chaque changement de propriétaire ou à la demande d'un agent qualifié. Les points suivants sont vérifiés lors du contrôle partiel : numéro de châssis et documents relatifs au véhicule, dispositif de freinage, de direction, de remorquage et triangle de danger.
NB : Les véhicules utilitaires, camions et tracteurs, sont immatriculés avant leur présentation à l'inspection.
NB : Les véhicules d'avant 1926 peuvent être présentés sur un plateau sans avoir à subir d'essais de frein. S'il s'agit d'un véhicule importé dont la mise en service est postérieure au 15/06/1968, il doit être présenté dans une station de contrôle habilitée pour les conformités, téléchargez le dossier complet ci-joint en cliquant ci-contre :
Depuis la procédure énoncée ci-dessus, beaucoup de lois sont changées, je vous prie donc de visiter les liens ci-dessous !
Nouveautés tracteurs : 
Nouveautés générales, D.I.V :
Bien cordialement.
Christian |
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